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- Titres, documents de séjour et de circulation des étrangers
Titres, documents de séjour et de circulation des étrangers
Questions ? Réponses !
- Avec quels documents un mineur étranger peut-il sortir de France ?
- Qu'est-ce que le contrat d'intégration républicaine (CIR) ?
- Demande de carte de séjour : quel justificatif de domicile ?
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- Quel document doit avoir un étranger pour rester en France plus de 3 mois ?
- Qu'est-ce qu'un récépissé de demande de titre de séjour ?
- Qu'est-ce que l'admission au séjour pour motif humanitaire ou exceptionnel ?
- Un mineur étranger doit-il avoir une carte de séjour ?
- Quels liens privés et familiaux peut invoquer l'étranger pour son séjour ?
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- Que faire en cas de difficulté lors d'une demande de titre de séjour ?
- Contrôle des papiers d'un étranger : quelles sont les règles ?
- Un étranger peut-il se faire retirer son titre de séjour en cours de validité ?
- Que doit faire un étranger en cas de perte de sa carte de séjour ?
- Que doit faire un étranger en cas de vol de sa carte de séjour ?
- Quelle est la procédure pour obtenir un titre de séjour pour l'étranger malade ?
- Peut-on vivre dans un autre pays d'Europe avec un titre de séjour français ?
- Peut-on s'installer en France avec un permis de séjour délivré dans l'Union européenne ?
- L'étranger victime (esclavage, proxénétisme) peut-il avoir un titre de séjour ?
Pour en savoir plus
-
Venir vivre en France
Office français de l'immigration et de l'intégration (Ofii) -
Visite médicale des étrangers
Office français de l'immigration et de l'intégration (Ofii) -
Glossaire de l'immigration
Ministère chargé de l'intérieur -
Site immigration.interieur.gouv
Ministère chargé de l'intérieur
Dernière mise à jour le 10/12/2018