SERVICE PUBLIC
Actualité
Toute l'actualité-
TRANSPORT -
TRANSPORT -
JEUNESSE -
En bref
Règlementation en matière de bruit de voisinage
CADRE DE VIEArrêt modificatif de l'arrêté DTARS-SE n°19/14
Relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département de l'Eure.
- Famille
- Enfant
- Accueil de loisirs (centre de loisirs, colonies...) avec ou sans hébergement
- Accueil de mineurs en centre de loisirs
Accueil de mineurs en centre de loisirs
Questions ? Réponses !
- Animation : qu'est-ce que le contrat d'engagement éducatif ?
- Les camps de scouts sont-ils soumis à des obligations spécifiques ?
- Faut-il faire vacciner son enfant pour l'inscrire en collectivité ?
- Comment sont encadrées les activités sportives dans les structures d'animation ?
- Accrobranche, parcours acrobatique en hauteur (PAH) : quelle réglementation ?
Pour en savoir plus
-
L'accueil d'enfants handicapés en structure de loisirs
Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Dernière mise à jour le 10/12/2018