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En bref
Règlementation en matière de bruit de voisinage
CADRE DE VIEArrêt modificatif de l'arrêté DTARS-SE n°19/14
Relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département de l'Eure.
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Questions ? Réponses !
- À quoi sert une licence sportive ?
- Un certificat médical est-il obligatoire pour faire du sport ?
- Quelles sont les activités sportives accessibles aux personnes handicapées ?
- Qu'est-ce que le coupon sport ?
- Accrobranche, parcours acrobatique en hauteur (PAH) : quelle réglementation ?
- Comment fonctionnent les assurances pour le sport ?
- Comment sont encadrées les activités sportives dans les structures d'animation ?
- Peut-on rouler n'importe où avec des rollers, une trottinette ou un skateboard ?
Pour en savoir plus
-
Liste des médicaments considérés comme des produits dopants
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) -
Plans départementaux des espaces sites et itinéraires pour les sports de nature
Ministère chargé des sports -
Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports
Dernière mise à jour le 10/12/2018