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En bref
Règlementation en matière de bruit de voisinage
CADRE DE VIEArrêt modificatif de l'arrêté DTARS-SE n°19/14
Relatif à la lutte contre le bruit de voisinage dans le département de l'Eure.
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Dans les autres thèmes
Ou s'adresser
-
Écoute dopage
Ministère chargé des sports
Lieu d'écoute privilégié et anonyme destiné à aider et orienter les sportifs en difficulté face au dopage.
Par téléphone
0 800 15 2000
Numéro vert : appel et service gratuit depuis un poste fixe
du lundi au vendredi de 10h à 20h.
-
Fédération sportive
Ministère chargé des sports
Services en ligne
-
[Formulaire [Format : application/pdf]]
Demande ou renouvellement d'autorisation d'usage à des fins thérapeutiques (AUT) de substances dopantes -
[Formulaire - Cerfa n°12699*03 [Format : application/pdf] [Poids : 416.0 KB]]
Déclaration d'éducateur sportif -
[Formulaire - Cerfa n°13391*03 [Format : application/pdf] [Poids : 104.8 KB]]
Demande d'autorisation pour l'organisation d'une manifestation sportive non motorisée sur une voie publique ou ouverte à la circulation publique -
[Formulaire - Cerfa n°13389*03 [Format : application/pdf] [Poids : 114.2 KB]]
Demande d'homologation d'un circuit pour véhicules à moteur
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
-
Liste des médicaments considérés comme des produits dopants
Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) -
Plans départementaux des espaces sites et itinéraires pour les sports de nature
Ministère chargé des sports -
Opération "J'apprends à nager"
Ministère chargé des sports
Dernière mise à jour le 10/12/2018