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Déclaration de retrait de la circulation d'un véhicule

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cerfa n° 13756*02 - Autre n° :

Mis à jour le modified 2016-06-07 par Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)

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Service Annexe : Formulaire à remplir de façon manuscrite

Cerfa n°13756*02

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Dernière mise à jour le 10/12/2018